lundi 5 mars 2012

Papiers !

Les passeports haut-marnais


Avec la révolution on vit s'instaurer à partir du 1er février 1792 un passeport pour se déplacer à l'intérieur de la France, et sortir de son canton. Les passeports, documents obligatoires contrôlés par la police et valable pour un an seulement, permettaient aux autorités de suivre les migrations.
Il existait les passeports pour l'intérieur, pour aller de province à province, et aussi des passeports pour partir à l'étranger cinq fois plus chers (2 francs et 10 francs). Ceux pour l'étranger étaient délivrés par la préfecture et les sous-préfectures, ceux de l'intérieur l'étaient par les maires et à Paris, par le préfet de police. Les municipalités consignaient sur un registre numéroté les créations, les renouvellements et paraphaient les passeports des migrants de passage. Sans passeport, il était impossible d'obtenir un travail.
Ce décret subit des modifications successives en 1807, 1810, 1814, 1815,1816, 1818, 1823 mais sans remettre en cause le passeport. En 1828 les gens doivent dire combien ils ont d'argent à emporter afin de ne pas être à charge des communes portuaires, et doivent être en règle vis à vis du fisc, les jeunes gens quant à eux ont l’obligation de justifier leur situation militaire. Chacun pouvait être contrôlé sur les routes, dans les diligences ou les auberges.

Les faits graves qui auraient justifié ce rétablissement en 1834-35 étaient les suivants: bataille de rues des 13 et 14 avril 1834 à la suite d'émeutes populaires à Paris et à Lyon. Il est cependant de fait que jusqu'à la fin du Second Empire, le passeport intérieur fut demandé, sans réglementation spéciale, de tous les voyageurs "à pieds", ouvriers, journaliers, saisonniers, allant de ville en ville à la recherche d'un emploi, qui étaient considérés par les autorités comme faisant partie de la classe dangereuse pour le pouvoir et les municipalités.
Mais, l'usage des passeports pour l'intérieur fut peu à peu abandonné à partir de 1860 sans vraiment avoir été officiellement supprimé.
Le passeport délivré par les autorités est identique pour tous les départements et toutes les régions de France. Il indique seulement le type dont il s’agit (Intérieur, indigent, ou étranger) A chaque passeport correspond une souche gauche conservée par la mairie ou la préfecture. Imprimé sur un papier qui empêche le grattage ou l’altération, il comprend le nom du demandeur, son prénom, l'âge du titulaire et son lieu de naissance. En l'absence de photographie, le passeport, délivré par les mairies, comportait une description physique précise du titulaire ainsi que le rappel des signes particuliers qu'il pouvait présenter suivis de quelques observations concernant éventuellement sa situation par rapport à la conscription. Il mentionnait également le nombre de personnes qui accompagnaient le titulaire du document officiel.
Certains passeports pouvaient être délivrés gratuitement aux personnes ayant peu de revenus; certains l’étaient avec secours de route pour permettre à la personne de rentrer à son domicile (photo)
Les archives du département de la Haute-Marne conservent plusieurs registres de passeports gratuits délivrés à des personnes démunies , ce qui n’est pas le cas des autres départements, en plus de ceux des passeports payants.






Sources:
Extrait du courrier des lecteurs de la Revue Français de Généalogie n°164, juin juillet 2006
L’Histoire n°350 février 2010
ADHM série M